Prévenir l'exposition aux risques chimiques

Les actions

Les agents chimiques dangereux et l’amiante peuvent être présents, sous diverses formes, sur de nombreux lieux de travail, et si la prévention du risque chimique fait l’objet d’une réglementation spécifique, celle-ci est encore parfois méconnue par les entreprises et particulièrement les TPE/PME.

L’enjeu est donc d’aider à la prise de conscience de ce risque en poursuivant 5 objectifs :

sensibiliser les principaux donneurs d’ordre au repérage avant travaux amiante ;
informer et sensibiliser les particuliers au risque amiante ;
prévenir les risques d’exposition aux poussières sans effet spécifique dans un cadre de polyexposition ;
sensibiliser les TPE/PME au risque chimique ;
prévenir les risques de polyexposition à l’ouverture de conteneurs.

1 Informer et sensibiliser les principaux donneurs d’ordre sur les obligations avant travaux 2 Informer et former les personnes chargées du pilotage de chantier avec lot amiante 3 Sensibiliser les TPE/PME au risque chimique 4 Sensibiliser aux risques d’exposition aux gaz toxiques et produits chimiques lors de l’ouverture de conteneurs 5 Améliorer l’identification des pathologies et le suivi médical des salariés 6 Améliorer les connaissances des préventeurs et des services de contrôle 7 Améliorer la conception des conteneurs 8 Informer et sensibiliser les particuliers au risque amiante 9 Accompagner les entreprises dans le mesurage, la prévention et la traçabilité des PSES dans un cadre de polyexposition

Les actions et ressources

Informer et sensibiliser les principaux donneurs d’ordre sur les obligations avant travaux

Organiser l’information et la sensibilisation des principaux donneurs d’ordre (bailleurs sociaux, intercommunalités, professionnels de l’immobilier, syndics de copropriété) sur les enjeux découlant des obligations de repérage de l’amiante avant travaux (travaux de construction, de démolition de réhabilitation ou de maintenance) dans les immeubles construits avant le 1er janvier 1997 : webinaires, participation à des évènements, mise à jour du guide du PRST 3 « traitement de l’amiante dans le bâti existant » .

Les outils

PRST 4

Plaquette Attention, l'amiante peut-être partout !

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PRST 4

Diaporama du webinaire relatif au repérage amiante avant travaux dans les immeubles bâtis

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PRST 3

Guide Traitement de l’amiante dans le bâti existant

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Informer et former les personnes chargées du pilotage de chantier avec lot amiante

Mettre en œuvre, au profit des services techniques, gestionnaires de patrimoine des donneurs d’ordre, des ateliers axés sur la maitrise et la gestion du risque amiante ;
Élaborer à cet effet des fiches repères et un annuaire des opérateurs certifiés ;
Indiquer les systèmes d’information permettant la dématérialisation progressive des démarches liées à l’amiante.

Les outils

En cours

PRST 4

Annuaire des opérateurs certifiés pour piloter un chantier avec lot amiante

En cours

PRST 4

Fiches repères sur la maitrise et la gestion du risque amiante

Sensibiliser les TPE/PME au risque chimique

Créer un support de sensibilisation sur le risque chimique en alertant sur les maladies professionnelles associées et en promouvant l’ensemble des outils de prévention développés par chacun des préventeurs mais aussi ceux construits par le PRST 3.

Les outils

PRST 3

Vidéo : Les risques chimiques au travail, tous concernés

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En cours

PRST 4

Fiche pratique sur le risque chimique

Sensibiliser aux risques d’exposition aux gaz toxiques et produits chimiques lors de l’ouverture de conteneurs

Sensibiliser les entreprises recevant des conteneurs à objectiver le risque et à s’en prévenir par le biais d’évènements et supports de communication, par la mise à disposition d’une application informatique d’aide à l’évaluation des risques basée sur une matrice reliant emploi et expositions professionnelles issues des mesurages ;
Accompagner les entreprises dans le déploiement des mesures de prévention.

Les outils

En cours

PRST 4

Application d’aide à l’évaluation des risques

Améliorer l’identification des pathologies et le suivi médical des salariés

Réaliser un état des lieux de l’exposition au risque chimique à l’ouverture des conteneurs sous le prisme des pathologies et maladies professionnelles, via un recueil de données auprès de différents acteurs de santé au travail ;
Rédiger à la suite un rapport ;
Inciter, à travers des réunions, les SPST interentreprises et autonomes à intégrer la thématique de polyexposition des salariés dans leur projet de service ou priorités afin d’améliorer le suivi médical des salariés concernés.

Améliorer les connaissances des préventeurs et des services de contrôle

Organiser, au bénéfice des agents de la CARSAT, DDETS, DREETS, DOUANE et des équipes des SPST, des réunions d’information sur les risques liés à l’ouverture des conteneurs avec la présentation des aspects techniques et juridiques, de dispositifs de détection de gaz et composés organiques.

Améliorer la conception des conteneurs

Participer au travail de normalisation sur l’amélioration de la conception des conteneurs pour notamment faciliter la circulation de l’air dans les conteneurs et la prise de mesures avant ouverture des conteneurs.

Les outils

En cours

PRST 4

Norme de conception des conteneurs

Informer et sensibiliser les particuliers au risque amiante

Mener des actions de sensibilisation des propriétaires ou locataires d’immeubles et habitations, dont le permis de construire a été délivré avant 1997, mais aussi des acteurs relais de la rénovation énergétique autour de 3 axes : l’identification du risque, la typologie des travaux et la gestion des déchets) :
- diffusion de messages par le biais des outils de communication des intercommunalités,
- élaboration d’une affiche,
- réunions d’information.

Accompagner les entreprises dans le mesurage, la prévention et la traçabilité des PSES dans un cadre de polyexposition

Identifier les secteurs d’activité et les travaux les plus concernés puis apprécier au moyen d’un support de pré-visite les besoins d’accompagnement des entreprises ;
Réaliser par la suite un bilan de ces accompagnements effectués par les partenaires de l’action.

Ils pilotent l'objectif